Projet d'achat

Bonjour à tous.

Je suis sur un bedford CF1 vert kaki se trouvant en Franche-Comté. Je passe les détails méca ou autre du style pour le moment car il y a une priorité tout autre le concernant qui es la carte grise. L'histoire que le vendeur actuel ne la pas faite jusque la rien de dramatique mais il n'a en sa possession plus le certificat de vente, la aussi vous me dirais rien de méchant pour les deux cause il suffit de contacter l'ancien proprio et bim la est le soucis car celui-ci n'est malheureusement plus des nôtres!!!

Ma question est pour vous cher(e) ami(e)s Quelles sont les solutions dans ce cas de figure qui sont envisageable? Si t'en soit peu elle existe bien sur.

Merci pour votre retour. La biz et encore ravi d'être de retour je vais avoir beaucoup de lecture pendant mes prochaines pause!!!

Salut,

Si la carte grise actuelle est assez récente (après 1995), tu peux aller faire un tour sur histovec pour voir quelles sont les dernières démarches effectuées sur le véhicule : tu pourras savoir si le dernier certificat de cession a été transmis à l'ants et si du coup le changement de propriétaire a été enregistré.

S'il n'y a aucune mention concernant ce certificat (en général il est marqué "cession - vente"), c'est qu'il n'a pas été prise en compte et que la carte grise actuelle est encore valide et que le propriétaire actuel est bien celui inscrit sur la carte grise. Dans ce cas, rien de plus à faire qu'un nouveau certificat de vente avec le nom du proprio sur la carte grise en tant que vendeur, et le tien en tant qu'acheteur (qu'il soit décédé ou non).

Si la mention "cession-vente" s'affiche en dernière position dans l'historique des démarches, alors c'est qu'il faudra régulariser la précédente vente avant de mettre le certificat à ton nom.

En espérant t'avoir aidé

Merci de cette info, je me permet de la copier et de la mettre dans la section "bon à savoir"

Robert

helas histovec depuis le covid est en disfonctionnement quasi perpetuel, rarement en service, il faut etre patient et renouveller la recherche... souvent!

l autre cas d un ancien proprietaire decedé est que l info du deces est parvenu a l ANTS (ce qui devient presque systematique) et empeche tte transaction posterieure au deces, auquel cas seule la succession peut debloquer la carte grise, ds ce cas la succession et heritiers peut etablir un certificat de vente a une date retenue, a noter que ds les autres cas un certificat de vente peut etre etabli ulterieurement sur l ANTS par ... qui en a le pouvoir!
pr cela il faut recevoir la reference de cession de l ANTS mais... il etait ds les cartons qu une declaration de vente ne puisse plus etre inscrite au dela d un certain delai qui etait a l etude sur sa duree maximale et la date de sa mise en application, est ce que cela a ete mis en place?

Merci pour ces infos qui en aideront plus d'un c'est sur!!!
Je penses passer mon tour pour celui-là.

essaye quand meme histovec

C est clair: insiste si le site ne repond pas!!! renouvelle!

Pourquoi te prendre la tête, il te plait achète et fait une carte grise de collection. De toute façon, tout bedford qui ne sera pas en carte grise de collection avant 2030 ne pourra plus rouler avec les règles qui vont nous tomber dessus.

Robert

Et oui mais il dois être Nikel intérieur extérieur pour monter un dossier , et voir combien de temps ils seront complaisants avec tout type de véhicules si tout le monde se rue chez eux... ca parle aussi de vignette (payante? annuelle ou unique ?) pour les vehicules de collection si c'est annuel ca annule le benefice des ct tout les 5 ans il faut penser a tout mais oui se sera la seule solution

Pour ce qui est des personnes décédées, pour l'instant pas eu de soucis avec une carte grise faite comme ça, j'en ai une seconde en cours actuellement je vous dirai ce que ça donne, et une troisième qui reste à faire.

Le coup de la mention "cession-vente" s'est confirmé pour moi plusieurs fois (au moins 3).

Le site histovec mentionne qu'ils ont des soucis, mais la consultation fonctionne (pour tous mes véhicules), et les infos sont correctes. Il est aussi possible de sortir un rapport sans problème.

Pour la FFVE, ils sont en ce moment plutôt réactifs (délai de 2 semaines pour moi) et il faut 8 photos pour monter un dossier recevable :

- photo 3/4 ext avant
- photo 3/4 ext arrière
- photo moteur dans le véhicule
- photo du numéro moteur (perso au dernier coup c'est passé avec la plaque du type moteur au lieu du numéro)
- photo du numéro VIN gravé sur le véhicule
- photo de l'intérieur du véhicule
- photo d'un journal avec la date du jour de prise des photos
- photo du journal dans le véhicule

A vous ensuite de juger ce qu'il est possible de faire ou non

blackleroc a écrit:

Pourquoi te prendre la tête, il te plait achète et fait une carte grise de collection. De toute façon, tout bedford qui ne sera pas en carte grise de collection avant 2030 ne pourra plus rouler avec les règles qui vont nous tomber dessus.

Attention avec la CG collection j'ai galéré avec mon Bed il y a 6 mois car j'avais le même souci, le proprio précédent n'avait pas fait la CG. J'ai fait mon dossier FFVE, toutes les pièces ok, et je me suis fait bouler trois fois sur la demande ANTS. J'avais même entretemps repris contact avec l'ancien propriétaire (qui nous lit de temps en temps, coucou) et on s'est retrouvé dans un troquet (dix ans après, pas une ride de plus) pour faire nos dossiers. Entretemps, je pense qu'un fonctionnaire plus éclairé a pris la main sur mon dossier ANTS et a débloqué ma demande de CG, on n'a donc pas eu à faire la CG intermédiaire (400 balles d'économisées, ouf).