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 comment cela se passe

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phil66
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phil66


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MessageSujet: comment cela se passe   comment cela se passe Icon_minitimeMar 11 Nov 2008 - 17:13

oui pouvez vous me dire quand on achete un vehicule avec une carte grise de colection faut il repasser le controle tchenique à l'achat......?
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MessageSujet: Re: comment cela se passe   comment cela se passe Icon_minitimeMar 11 Nov 2008 - 19:35

Non, phil, une carte grise collection ne nécessite pas de CT.
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herve
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MessageSujet: Re: comment cela se passe   comment cela se passe Icon_minitimeMar 11 Nov 2008 - 22:51

Salut la tribu

Attention, c'est sur que la carte grise collection ça t'évite les controles techniques mais ça te limite énormément en déplacement: tu peux circuler sur ton departement et les limitrophes. Si tu veux sortir de cet espace il te faudra payer des tickets de sortie.Et la gendarmerie est bien au courant et ils peuvent passer au crible ton véhicule lors d'un controle de routine: attention alors aux pneux, eclairage, clignos.... Si tu veux remettre ton véhicule en cg normale il te faudra le passer au controle de la DRIRE ou il aura intéret à etre plus que correct.
Réflèchis bien
lol!
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bedou69
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MessageSujet: Re: comment cela se passe   comment cela se passe Icon_minitimeMar 11 Nov 2008 - 23:04

salut

pour les departements limitrophe cette particularité de la carte grise collection va disparaitre en 2009 en contre partie un véhicule avec carte grise collection aura un controle technique tout les 5 ans....

pour repasser un véhicule de carte grise collection a carte grise normal je ne croix pas que tu es besoin de passer a la drire mais c'est a vérifier.....
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phil66
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MessageSujet: Re: comment cela se passe   comment cela se passe Icon_minitimeMar 11 Nov 2008 - 23:18

mais lors d'une vente le vehicule avec la cg de collection peut changer de département
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MessageSujet: Re: comment cela se passe   comment cela se passe Icon_minitimeMer 12 Nov 2008 - 8:22

Oui tout à fait Phil, y'a pas de soucis pour le changement de département puisqu'il se fait au cours d'une vente.

Pour résumer :

une carte grise collection (CGC) te permet, jusqu'au 31.12.2008, de te déplacer dans ton département d'immatriculation ainsi que dans les départements limitrophes.
A compter du 01.01.2009, plus de problèmes de circulation partout en France et sans restriction.

Si le véhicule est en CGC actuellement, il n'aura toujours pas de CT à passer dans l'avenir (cette disposition peut changer, mais une loi n'est théoriquement pas rétroactive).
Si le véhicule passe en CGC à partir du 01.01.2009, il sera sous le coup de la nouvelle législation en matière de véhicules de collection, lui imposant un CT tous les 5 ans (à priori basé sur la sécurité essentiellement : freinage, éclairage).

Un véhicule en CGC ne nécessite pas de repasser au CT pour pouvoir être vendu, il suffit d'en rayer la carte grise comme d'habitude : "Vendu le ../../.. et signature", de remplir les documents de cession de véhicule, certificat de non gage et hop -> direction la préfecture pour faire faire la nouvelle carte grise.

voili voilou
Manu
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blackleroc
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MessageSujet: Re: comment cela se passe   comment cela se passe Icon_minitimeMer 12 Nov 2008 - 13:33

Salut,

on a déjà eu le débat pour la carte grise de collection.

Aujourd'hui >> passage au bout de 25 ans, en préfecture directement si l'on a la carte grise, sinon, monté un dossier au FFVE, pour avoir une attestation avec laquelle on pourra avoir sa carte grise. Contrôle technique en cours de validité, si tu passes un véhicule déjà à ton nom, si achat d'un véhicule CT moins de 6 mois. Circulation, dans son département et les départementrs limitrophes sans contraintes. Au-delà, déclaration à la préfecture de son département, et à la FFVE trois jours avant le départ avec le carnet à souche vendu 50€ par la FFVE pour 25 déclarations. AUCUNE INTERDITION NI AUCUNE AUTORISATION A AVOIR....juste une déclaration à faire......

Demain >> Passage au bout de 30 ans, CT même conditions, et obligatoire tout les 5 ans, plus de déclaration pour sortir du dêpartement.


Reste à savoir les points des contrôles en cours de discution....


Robert
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phil66
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MessageSujet: Re: comment cela se passe   comment cela se passe Icon_minitimeMer 12 Nov 2008 - 13:48

merci beaucoup pour toute vos reponses
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MessageSujet: Re: comment cela se passe   comment cela se passe Icon_minitime

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